Marque enregistrée - Marque en vigueur

CESAL CENTRE D EXPLORATIONS DU SOMMEIL DE L AGGLOMERATION LILLOISE
SPIRAL, SELARL

Numéro de dépôt :
4369227
Date de dépôt :
16/06/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/06/2027
CESAL CENTRE D EXPLORATIONS DU SOMMEIL DE L AGGLOMERATION LILLOISE de SPIRAL

Présentation de la marque CESAL CENTRE D EXPLORATIONS DU SOMMEIL DE L AGGLOMERATION LILLOISE

Déposée par voie électronique le 16 juin 2017 par SPIRALTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CESAL CENTRE D EXPLORATIONS DU SOMMEIL DE L AGGLOMERATION LILLOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-27 du 7 juillet 2017.

Le déposant est SPIRALTODO domicilié(e) 69 RUE DE LA LOUVIERE - 59000 - LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 939 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francois JOUNIEAUX, centre CLEFAR Hôpital privé la Louvière domicilié(e) 69 rue de la Louvière - 59800 - Lille - France.

La marque CESAL CENTRE D EXPLORATIONS DU SOMMEIL DE L AGGLOMERATION LILLOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CESAL CENTRE D EXPLORATIONS DU SOMMEIL DE L AGGLOMERATION LILLOISE arrivera à expiration en date du 16 juin 2027.

SPIRAL a également déposé les autres marques suivantes : NETPOS , LE LABYRINTHE MAGIQUE , MAGBOX , SPIRAL , P PROGEST DECISION , WOM WEBOFFICEMAG , La maison du sommeil , SPIRAL , SPIRAL MAG SERVICES , LIBRIGO LA SOLUTION DE GESTION POUR LA LIBRAIRIE – PRESSE – PAPETERIE


SPIRAL, SELARL - 69 RUE DE LA LOUVIERE - 59000 - LILLE - France - SIREN 443939442


M. Francois JOUNIEAUX, centre CLEFAR Hôpital privé la Louvière - 69 rue de la Louvière - 59800 - Lille - France


Publication - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Services médicaux.